Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PALAIS DU FROMAGE
/
LE P'TIT SABLAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE P'TIT SABLAIS
LE PALAIS DU FROMAGE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3251175
Date de dépôt :
30/09/2003
Lieu de dépôt :
GTC POITIERS
Date d'expiration :
30/09/2013
LE P\'TIT SABLAIS de LE PALAIS DU FROMAGE

Présentation de la marque LE P'TIT SABLAIS

Déposée le 30 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PALAIS DU FROMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC POITIERS), la marque française « LE P'TIT SABLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PALAIS DU FROMAGE domicilié(e) 12 Rue Ste Opportune,86000 POITIERS - 86000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 997 272 .

La marque LE P'TIT SABLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT SABLAIS est expirée depuis le 30 septembre 2013.

LE PALAIS DU FROMAGE a également déposé les autres marques suivantes : LE PALAIS DU FROMAGE , LA TOMME DU CHOUAN , LE PALAIS DU FROMAGE , Le Ventrachoux , LE COUHE VERAC FROMAGE DE CHEVRE AU LAIT CRU , LE CAPRICE VENDEEN FROMAGE DE CHEVRE


LE PALAIS DU FROMAGE (S.A.R.L.) - 12 Rue Ste Opportune,86000 POITIERS - 86000 - France - SIREN 438997272



Inscription le 19 août 2004 - Rejet partiel n°398054 - Publication au BOPI 2004-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Lait et produits Laitiers, Fromages.